CONDITIONS GÉNÉRALES

1. Introduction

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre la société BOUGNAC, enregistrée au registre du commerce de Brazzaville sous le numéro 12345, dont le siège social est situé au 123 Avenue de la Mode, Brazzaville, Congo, ci-après dénommée "BOUGNAC" et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.bougnac.com, ci-après dénommée "le Client".

2. Objet

Les présentes CGV régissent l'ensemble des relations contractuelles entre BOUGNAC et le Client concernant les commandes de produits proposés sur le site www.bougnac.com. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

BOUGNAC se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site www.bougnac.com, dans la limite des stocks disponibles. BOUGNAC se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.

Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

4. Commandes

Le Client peut passer commande sur le site www.bougnac.com. La commande ne sera définitive qu'après confirmation du paiement.

BOUGNAC se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

5. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.

BOUGNAC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Paiement

Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou paiement à la livraison (uniquement pour les livraisons à Brazzaville).

En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande.

7. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard de livraison par rapport aux délais indiqués ne peut donner lieu à aucune pénalité ou annulation de commande.

Les risques liés au transport sont à la charge du Client à compter du moment où les articles quittent les locaux de BOUGNAC.

8. Retours et échanges

Les conditions de retour et d'échange sont détaillées dans notre politique de retours et échanges, accessible sur notre site internet.

Tout retour doit faire l'objet d'un accord préalable de BOUGNAC et être effectué dans les 30 jours suivant la réception de la commande.

9. Garanties

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Pour les costumes sur mesure, BOUGNAC offre une garantie de 2 ans contre tout défaut de fabrication.

10. Responsabilité

BOUGNAC ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits achetés sur le site.

La responsabilité de BOUGNAC sera limitée au montant de la commande concernée par toute réclamation.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.bougnac.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BOUGNAC. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

12. Données personnelles

Les informations et données concernant le Client sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, accessible sur notre site internet.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit congolais. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Brazzaville seront seuls compétents.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter par email à contact@bougnac.com ou par téléphone au +242 06 866 89 82.